Constitution de la République d’Albanuova

Article 1. De la République matriarcale

Albanuova est une république matriarcale (Repùbliche matriàrcjâl di Albègnove) fondée sur la primauté et l’égalité des citoyennes devant Szimà et la Loi.

Elle proclame son attachement à ses origines gémélis et sa foi en Szimà, déesse-mère protectrice d’Albanuova, dont elle affermit et protège le culte.

La capitale de la République matriarcale est Pjedìmont. Sa monnaie est la Szolt. Sa langue officielle est l’albanovais. L’usage de la langue commune est cependant toléré.

Article 2. Des droits reconnus aux habitants d’Albanuova

Tous les habitants régulièrement établis ont le droit de présenter leurs requêtes et pétitions aux autorités de la République matriarcale. La liberté d’opinion, la liberté d’expression et la liberté de réunion sont garanties et protégées.

Toute personne de nationalité albanovaise établie à Albanuova peut déposer devant le Conszeì Grant une initiative tendant à élaborer, à modifier ou à abroger une loi.
L’initiative peut être présentée sous la forme d’une proposition conçue en terme généraux ou sous la forme d’un projet rédigé intégralement. Elle ne peut se rapporter qu’à un domaine déterminé.
Lorsque l’initiative est présentée sous forme d’une proposition conçue en termes généraux et si le Conszeì Grant l’approuve, il élabore un projet correspondant et le soumet à l’Adùnansze pour qu’elle l’accepte ou le rejette. Si l’Adùnansze approuve l’initiative, le Conszeì Grant élabore un projet dans le sens de la décision de l’Adùnansze et la soumet à celle-ci pour qu’elle l’accepte ou la rejette.
Lorsque l’initiative est conçue sous la forme d’un projet rédigé intégralement et si le Conszeì Grant l’approuve, il la soumet à l’Adùnansze pour qu’elle l’accepte ou le rejette.

Toutes les citoyennes actives domiciliées à Albanuova ont le droit de vote à l’Adùnansze et aux assemblées des paisz, pour autant qu’elles soient âgées de 18 ans révolus et soient inscrites au registre des électrices.

Article 3. Les paisz

La République matriarcale est divisée en sept paisz : Nicùlie, Oszlàvie, Osztiè, Pjedìmont, Purdènan, Osztiè et Szaùris.

Chaque paisz dispose d’un conseil composé des représentantes du paisz au Conszeì Grant et d’une Szindàca. Ce conseil délibère dans le champ des compétences dévolues au paisz.

Les délibérations du conseil sont exécutées par la Szindàca. La Szindàca est nommée par ordonnance matriarcale.
Les paisz sont compétents, sur leur territoire, pour :

• La collecte et le traitement des ordures ménagères ;
• L’approvisionnement en eau potable et l’assainissement ;
• La construction de logements ;
• La gestion du domaine routier, hormis les routes nationales ;
• La sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques ;
• L’alimentation en énergie et l’éclairage public ;
• L’éducation primaire et secondaire ;
• La protection de l’environnement ;
• La culture et la protection du patrimoine ;

Les autorités matriarcales peuvent décider d’exercer une compétence dévolue aux paisz lorsque cet exercice présente un intérêt national.

Les paisz peuvent se regrouper pour exercer des compétences qui leur sont dévolues par la Constitution.

Article 4. L’Adùnansze

L’Adùnansze est l’autorité suprême de la République. Elle est constituée de l’ensemble des citoyennes albanovaises.

Elle se réunit de manière ordinaire tous les trois mois ou de manière extraordinaire sur décision du Conszeì Grant. Elle est présidée par la Matriarche ou par une membre du Conszeì Grant en cas d’empêchement de cette dernière.

L’Adùnansze élit les membres du Conszeì Grant et des tribunaux.

Elle vote les initiatives qui lui sont soumises par le Conszeì Grant, les modifications de la constitution, les traités, la quotité de l’impôt.

Elle peut se prononcer sur les lois votées par le Conszeì Grant à la demande de la Matriarche.

Article 5. Le Conszeì Grant

Le Conszeì Grant débat et vote les propositions de loi faites par ses membres ainsi que les initiatives. Il vote le budget matriarcal.

Le Conszeì Grant compte 49 sièges à raison de trois sièges pour chaque commune. Les autres sièges sont attribués de manière proportionnelle au nombre d’habitants de la commune. La loi fixe les détails de cette répartition.
Les membres du Conszeì Grant sont élues par l’Adùnansze pour trois mois renouvelables. La loi fixe les modalités du scrutin.

Le Conszeì Grant se donne un règlement. Il élit une présidente chargée d’en organiser les débats

Article 6. La Zontè matriàrcjâl

La Zontè matriàrcjâl exerce le pouvoir exécutif. Elle assure le gouvernement de la République. Elle assure l’exécution des lois en prenant des règlements.

Elle soumet au Conszeì Grant des propositions de loi.

Elle est composée de 3 membres élues pour trois mois par le Conszeì Grant et choisies parmi les citoyennes d’Abalecon.

La présidence de la Zontè matriàrcjâl est exercée par la Matriarche.

La Zontè matriàrcjâl prend ses décisions en autorité collégiale.

L’administration matriarcale est divisée en offices qui sont répartis entre les conseillères matriarcales.

Article 7. La Cort matriàrcjâl et tribunaux de paisz

Le tribunal de paisz est le tribunal de première instance pour les affaires civiles et pénales soumises à sa juridiction.

Le tribunal de paisz est constitué lorsqu’une affaire est présentée à lui. Son mandat se termine lorsqu’il rend son jugement. Il est constitué d’un jury composé de trois citoyennes domiciliées dans le paisz de sa juridiction, tirées au sort. Les parties peuvent récuser une ou plusieurs membres du jury si elles estiment que leur jugement ne sera pas équitable. Le jury est présidé par une juge de la Cort matriàrcjâl sans voie délibérative.
Les membres des tribunaux ne peuvent appartenir en même temps à plus d’une autorité judiciaire de la République.
Les membres du Conszeì Grant et des autorités communales ne peuvent être membres des tribunaux.

La Cort matriàrcjâl est, en tant que tribunal civil et pénal, l’instance d’appel contre les jugements des tribunaux de paisz. Elle est, en tant que tribunal administratif, l’instance de recours contre les règlements de la Zontè matriàrcjâl.
L’organisation de la Cort matriàrcjâl est réglée par la loi.
Les membres de la Cort matriàrcjâl sont élues par l’Adùnansze pour une durée de six mois non renouvelables.

Article 8. Révision de la Constitution

La Constitution peut être totalement ou partiellement révisée. L’Adùnansze se prononce sur les révisions de la Constitution. Pour être accepté, le projet de révision doit réunir en sa faveur 2/3 des suffrages exprimés.