La Loi établissant l’Ordre du Croissant et la Médaille du mérite est une loi qui vise à rétablir les distinctions albanovaises de l’Ordre du Croissant qui avait été créé en 2008 et de la Médaille du Mérite. Elle est adoptée le 16 août 2021 par le Conszeì Grant.
Article 1. Objet
La présente loi rétablit l’Ordre du Croissant (en albanovais Ordìn dal Creszìnt), distinction remise par le Conszeì Grant à la citoyenne abaleconienne qui, par son activité, a contribué de manière exceptionnelle au rayonnement de la République d’Albanuova dans les domaines économique, scientifique, culturel, militaire ou politique.
La présente loi établit également la Médaille du Mérite de la République d’Albanuova (en albanovais Medaìe al merìt da la Repùbliche de Albègnove) qui récompense celui ou celle qui a contribué au rayonnement de la République d’Albanuova ou des valeurs de démocratie, de paix et de protection de l’environnement qu’elle défend.
Article 2. Grades de l’Ordre
L’Ordre du Croissant est constitué de trois grades : 1ère classe / Grande Officière, 2ème classe / Officière, 3ème classe / Chevalière. La médaille du Mérite n’est pas divisée en grades.
Article 3. Réception dans l’Ordre et octroi de la Médaille
Le Conszeì Grant décide par une loi de l’entrée dans l’Ordre. Il ne peut y avoir qu’une seule promotion par législature.
L’accès au 3ème grade est conditionné par une activité d’au moins six mois dans le pays. L’accès au 2ème grade est conditionné par une activité d’au moins un an dans le pays et l’obtention du 3ème grade. L’accès au 1er grade est conditionné par une activité d’au moins deux ans dans le pays et l’obtention du 2ème grade.
La Médaille du Mérite est octroyée par ordonnance de la Zontè matriàrcjâl.
Article 4. Exclusion de l’Ordre et retrait de la Médaille
Est exclue celle qui par ses actes ou ses propos a porté atteinte aux valeurs de l’Ordre. L’exclusion est décidée par une loi du Conszeì Grant. Elle peut être provisoire ou définitive en fonction de la gravité de l’atteinte.
Se voit retirer la Médaille du Mérite de la République d’Albanuova celui ou celle qui, par ses actes ou ses propos, a porté atteinte aux valeurs portées par celle-ci. Le retrait est décidé par une ordonnance de la Zontè matriàrcjâl. Il peut être provisoire ou définitif en fonction de la gravité de l’atteinte.
Article 5. Prime
La réception dans l’Ordre donne lieu au versement à sa récipiendaire d’une prime de 3000 N lors de l’entrée et à chaque changement de grade.