Vu le Traité d’association instituant la Zone Économique de Libre-Échange Nordique (ZELEN), et notamment son article 2 relatif à l’admission de nouveaux membres ;
Vu la qualité de membre à part entière de la ZELEN de la République d’Albanuova ;
Vu la proposition présentée par la Zontè matriàrcjâl ;
Considérant que l’adhésion du Royaume de Sévéroslavie à la ZELEN requiert, conformément aux stipulations de l’article 2 du Traité d’association, une validation par les autorités compétentes des États membres ;

L’Adùnansze adopte la loi dont la teneur suit :

Article 1 — Validation de l’adhésion

L’adhésion du Royaume de Sévéroslavie à la Zone Économique de Libre-Échange Nordique (ZELEN) est validée par la République d’Albanuova, conformément aux dispositions de l’article 2 du Traité d’association ZELEN.

Article 2 — Notification et formalités

La Matriarche est autorisée à notifier la présente validation aux instances compétentes de la ZELEN et à accomplir toute formalité requise par le Traité d’association, en lien avec la Zontè matriàrcjâl.

Article 3 — Exécution

La Zontè matriàrcjâl est chargée de l’exécution de la présente loi.

Article 4 — Entrée en vigueur et publication

La présente loi entre en vigueur dès sa promulgation et est publiée au journal officiel de la République.