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Bibliothèque matriarcale

Cort matriàrcjâl

La Cort matriàrcjâl est l’institution judiciaire suprême d’Abalecon. Son fonctionnement est prévu par l’article 9 de la Constitution de la République d’Abalecon. Elle succède au Conseil de la République.

Rôle

En tant que tribunal matriarcal, elle est :

  • Juge d’appel des tribunaux communaux. Chaque commune dispose d’un tribunal qui juge des affaires civiles et pénales.
  • Juge administratif matriarcal. A ce titre, elle connait les recours formés contre les ordonnances matriarcales.

Elle n’est pas juge constitutionnel.

Elle est juge des élections matriarcales dont elle veille au bon déroulement.

Composition

La Cort est composée de juges qui sont élues par l’Adùnansze pour une durée de six mois non renouvelables.