Le texte suivant est déposé au Conszeì Grant.

Loi de finances transmise par Agòra : recettes, fiscalité, dépenses et détail des projets financés.

Texte proposé

Article 1 — Recettes et dépenses

Les recettes de la République pour la législature sont arrêtées à 8 Ksz et les dépenses programmées à 8 Ksz.

• Autres recettes publiques : 5 Ksz
• Impôt des personnes : 3 Ksz
• Impôt des entreprises : 0 Ksz
• Recettes fiscales totales prévues : 3 Ksz
• Ajustement de conjoncture : 0 Ksz

Article 2 — Impôt matriarcal

Personnes. L’assiette de l’impôt est constituée des Ksz nouvellement créés au profit des comptes Personne assujettis pendant la législature précédente. Les transferts entre acteurs et les dépenses publiques ne constituent pas une création monétaire imposable.

Barème des personnes par classes d’activité : 1–2 Ksz : 0 Ksz ; 3–5 Ksz : 1 Ksz ; 6 Ksz et plus : 2 Ksz. La photographie soumise retient 2 personne(s) imposable(s) et 12 Ksz de créations monétaires imposables.

Entreprises. L’assiette de l’impôt est constituée du résultat économique positif de chaque entreprise pendant la législature précédente, égal aux recettes d’exploitation diminuées des charges d’exploitation. Les investissements, apports et financements, transferts internes, ajustements et paiements fiscaux sont exclus du résultat imposable simplifié.

Barème des entreprises par classes de résultat : 1–2 Ksz : 0 Ksz ; 3–5 Ksz : 1 Ksz ; 6 Ksz et plus : 2 Ksz. La photographie soumise retient 0 entreprise(s) imposable(s) et 0 Ksz de résultats positifs imposables.

Article 3 — Projets financés

1. Festivités Albanuova 2006-2026 — Cohésion sociale : 2 Ksz
2. Participation au sommet de Mézépolis — Coopération extérieure : 1 Ksz
3. Renforcement des équipements de crise à Ysztriè — Sécurité et protection de la population : 2 Ksz
4. Renforcement du parc TPA — Transports et infrastructures : 3 Ksz

Article 4 — Exécution

La présente loi de finances devient exécutoire après son adoption par le Conszeì Grant et sa promulgation. Agòra assure ensuite l’exécution budgétaire et Économie l’enregistrement des mouvements monétaires et du recouvrement fiscal.

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