Matriarche
d’Albanuova

Matriàrcje
di Albègnove

Ordonnance matriarcale

Ordonnance matriarcale fixant la composition de la Zontè matriàrcjâl

Acte historique. Ce texte existait déjà dans le registre juridique avant la mise en service du module Matriarche. Il a été rattaché au registre institutionnel sans nouvelle publication.

Statut

En vigueur

Publication

23 décembre 2025

Entrée en vigueur

23 décembre 2025