Matriarche
d’Albanuova

Matriàrcje
di Albègnove

République matriarcale d’Albanuova

Élections
et législation

Organisation des élections, composition du Conszeì Grant et suivi des projets de loi examinés par la République matriarcale.

Situation institutionnelle24e législature · En cours

Projet de loi ordinaire

Projet de loi relatif à la protection de la population

Loi promulguée
Conszeì Grant Travaux législatifs
Loi promulguée
Projet de loi relatif à la protection de la population
Projet de loi ordinaire 24e législature Présenté par Aleàncse Csivìche (AC)

Parcours législatif

Avancement du projet

Loi promulguée
  1. Dépôt10 août 2026 · 17:53Projet officiellement déposé
  2. Examen10 août 2026 · 17:54Discussion au Conszeì Grant
  3. Vote10 août 2026 · 22:16Vote du Conszeì Grant
  4. Décision du Conszeì Grant11 août 2026 · 21:22Adopté par le Conszeì Grant
  5. Promulgation12 août 2026 · 19:33Loi promulguée par la Matriarche
Loi promulguée

Le texte a été promulgué par la Matriarche. Le parcours législatif est achevé.

Débat au Conszeì Grant

Interventions parlementaires

3 participantes · 5 interventions

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Archive institutionnelleChronologie figée le 10 août 2026 · 22:16.ccf1bbc3db07…
Aleàncse CsivìcheAC3 interventions
Nadàlia CosznìteisBNS1 intervention
Zinèvra LesztànPSC1 intervention
  1. Aleàncse CsivìcheAC

    Loi sur la protection de la population Article 1 — Objet La présente loi organise la protection de la population en République d’Albanuova. Elle détermine les responsabilités de la Matriarche et des paisz en matière de prévention des risques, de protection civile, de secours, de veille sanitaire et de gestion des situations d’urgence.…

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  2. Aleàncse CsivìcheAC

    Clejà Morszàn, présidente d'AC, se leva de son siège, rassembla devant elle les quelques feuillets du projet de loi puis se dirigea vers la tribune. — Mesdames les membres du Conszeì Grant, Au nom d’AC, je vous présente aujourd’hui un projet qui touche à l’une des responsabilités les plus élémentaires de notre République : celle de pro…

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  3. Nadàlia CosznìteisBNS

    Nadàlia Cosznìteis, présidente du groupe, demanda la parole après l’intervention de Clejà Morszàn. Elle se leva lentement, avec une assurance presque théâtrale, comme si l’évidence de son propos devait suffire à clore le débat. — Mesdames les membres du Conszeì Grant, Je vais être très claire, puisque visiblement certains ici aiment en…

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  4. Zinèvra LesztànPSC

    Une représentante du PSC demanda à son tour la parole. — Mesdames les membres du Conszeì Grant. Le PSC partage une large part des objectifs présentés aujourd’hui par AC. Une protection civile qui surveille les risques, prépare les crises et suit leurs conséquences nous paraît incontestablement préférable à un dispositif qui ne réagit q…

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  5. Aleàncse CsivìcheAC

    Clejà Morszàn demanda une nouvelle fois la parole. Elle attendit que les dernières réactions provoquées par l’intervention de Nadàlia Cosznìteis se dissipent avant de reprendre. — Mesdames les membres du Conszeì Grant, Les interventions du BNS et du PSC ont au moins un mérite : elles mettent très clairement en lumière les deux question…

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Vote du Conszeì Grant

Promulgation