Session extraordinaire 1 – Traité de reconnaissance mutuelle avec la Bieloslavie

Anonyme · 2020-10-23T08:30:03Z

Chères concitoyennes, Vous êtes convoquées pour discuter et voter le traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Bieloslavie et Abalecon. Ce traité vise à instaurer des relations diplomatiques entre nos deux pays. En voici la teneur : Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République de Biéloslavie et la République d'AbaleconLe présent Traité est contracté entre la République d'Abalecon et la République de Biéloslavie, ci-après les Parties, dans l'objectif d'établir des relations cordiales et pacifiques entre elles.Article 1. Reconnaissance mutuelleLes Parties reconnaissent mutuellement leur existence, leur territoire et leurs institutions. Elle s'engagent à respecter l'intégrité de leurs territoires et à bannir toute ingérence au détriment de l'autre partie.Article 2. Établissement d'ambassadesChacune des Parties établit une ambassade près les autorités de la partie cocontractante. L'ambassade assure la transmission des messages officiels et partage les actualités de la nation qu'elle représente. Le personnel diplomatie est nommé selon les règles en vigueur pour chaque Partie. Les parties s'engagent à protéger le personnel diplomatique et à garantir le bon exercice de leurs fonctions.Article 3. CoopérationsLes Parties s'engagent à favoriser les coopérations entre elles, dans un objectif de paix et de dialogue international. Les Parties déterminent les coopérations qu'elles estiment pertinentes.Article 4. RatificationLe présent traité est ratifié selon les modalités institutionnelles de chacune des Parties. Ces dernières se tiennent informées du processus de ratification.Article 5. AbrogationLe présent traité est abrogé à la demande de l'une des Parties ou en cas d'inactivité de plus de six mois. Les débats sont ouverts.