Ordonnance de la Zontè relative à l’autorisation de séjour des forces édoranaises mobilisées pour lutter contre les incendies de forêts

Vu la Loi sur l’entrée et le séjour des étrangers à Albanuova,

Vu l’urgence et la gravité des incendies de forêts touchant plusieurs communes du pays,

Considérant la proposition d’assistance du Saint-Empire d’Edoran,

Considérant l’importance de la solidarité internationale et de la coopération pour la protection des populations et des biens,

La Zontè décrète :

Article 1 : Objet

La présente ordonnance a pour objet d’autoriser le séjour des forces édoranaises sur le territoire d’Albanuova dans le cadre de leur mobilisation pour lutter contre les incendies de forêts.

Article 2 : Dérogation exceptionnelle

En dérogation aux dispositions de la Loi sur l’entrée et le séjour des étrangers à Albanuova, il est accordé une autorisation exceptionnelle de séjour aux membres du 3e bataillon de sécurité civile, du groupement aérien de sécurité civile et du groupement médical du corps édoranais humanitaire d’urgence.

Article 3 : Durée de l’autorisation

Cette autorisation est valable pour la durée de la mission de lutte contre les incendies de forêts et pourra être prolongée si les circonstances l’exigent, sur décision de la Zontè.

Article 4 : Coordination et intégration

Les forces édoranaises mobilisées seront intégrées aux opérations de secours en coordination avec les services de la protection civile albanovaise. Elles bénéficieront de l’assistance logistique et administrative nécessaire pour accomplir leur mission.

Article 5 : Dispositions financières

Les frais liés à l’accueil et au séjour des forces édoranaises seront pris en charge par l’État albanovais, en coordination avec les autorités édoranaises.

Article 6 : Communication

La présente ordonnance sera communiquée aux autorités édoranaises et aux services de la protection civile albanovaise pour mise en œuvre immédiate.

Article 7 : Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur immédiatement et sera publiée au Bulletin officiel de la République d’Albanuova.

Fait à Pjedìmont, le 7 août 2024

Armàlina Csilàn
Matriarche d’Albanuova

Clejà Morszàn, Nadàlia Cosznìteis
Membres de la Zontè