Matriarche
d’Albanuova

Matriàrcje
di Albègnove

Nomination / décision

Règlement matriarcal portant nomination de l’Ambassadrice de la République d’Albanuova auprès des États Fédérés de Mézénas

Acte historique. Ce texte existait déjà dans le registre juridique avant la mise en service du module Matriarche. Il a été rattaché au registre institutionnel sans nouvelle publication.

Statut

En vigueur

Publication

23 août 2026

Entrée en vigueur

23 août 2026