Le Conszeì Grant

Vu la Constitution de la République d’Albanuova ;

Décide

Article 1. Est autorisée la ratification du traité de reconnaissance mutuelle entre la République d’Albanuova et les Etats fédérés de Mézénas.

Annexe : Traité de reconnaissance mutuelle entre la République d’Albanuova et les Etats fédérés de Mézénas

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République d’Albanuova

Titre I – De la Reconnaissance mutuelle

Article 11- Les États Fédérés de Mézénas et la République d’Albanuova reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu’États indépendants de l’Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leur souveraineté respective sur leurs territoires.

Article 12- Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une ambassade de la République d’Albanuova à Mézénas avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de Mézénas. De même, il est établi une ambassade des États Fédérés de Mézénas à Albanuova avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d’Albanuova.

Titre II – De la Coopération Générale

Article 21 – Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix à l’échelle de l’Archipel.

Article 22 – Les parties contractantes s’engagent, dans la limite de leurs moyens disponibles, à s’apporter mutuellement assistance en cas de catastrophe — qu’elle soit naturelle, technologique ou d’une autre nature — dès lors que l’une d’elles en exprime explicitement le besoin.

Article 23 – Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l’autre partie sans ingérence de sa part.

Article 24 – Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.