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Novice
« Onòrevulis Conszeìris,
L’Ordre du Croissant a été créé par décret de la Chancelière Sagasti en août 2008. Il avait pour objectif de récompenser les personnes qui, par leurs actes, encourageaient la diffusion des valeurs de démocratie, de justice ou de paix. Cette récompense a été supprimée un an plus tard après avoir été remise à trois personnes.
A Alèancse Csivìche, nous sommes persuadées que le rétablissement de l’ordre du Croissant serait une mesure positive pour encourager l’activité dans notre pays. Nous pensons ainsi que l’ordre pourrait récompenser celles qui s’investissent pour faire vivre Abalecon et ses valeurs.
C’est la raison pour laquelle nous formons cette proposition de loi qui, nous l’espérons, rencontrera un accueil enthousiaste. Nous proposons de rétablir l’ordre du croissant pour les citoyennes abaleconiennes et de mettre en place une médaille du Croissant pour toutes les personnes, quel que soit leur sexe ou leur nationalité. »
Proposition de loi établissant l’Ordre et la Médaille du Croissant
Article 1. Objet
La présente loi rétablit l’Ordre du Croissant (en abaleconien Ordìn dal Creszìnt), distinction remise par le Grand Conseil aux citoyennes abaleconiennes qui font preuve d’un investissement réel dans l’activité de la République d’Abalecon, concourant ainsi à son rayonnement et à celui des valeurs de démocratie, de paix et de protection de l’environnement.
La présente loi établit également la Médaille du Croissant (en abaleconien Medaìe dal Creszìnt) qui récompense, pour les mêmes actes, les personnes abaleconiennes ou non.
Article 2. Grades de l’Ordre
L’Ordre du Croissant est constitué de trois grades : Croissant de Bronze (Creszìnt di Broncs), Croissant d’Argent (Creszìnt di Arìnt) et Croissant d’Or (Creszìnt di Aur). La médaille du Croissant n’est pas divisée en grades.
Article 3. Réception dans l’Ordre et octroi de la Médaille
Le Grand Conseil décide par une loi de l’entrée dans l’Ordre et de l’attribution de la Médaille du Croissant.
L’accès au grade de Croissant de Bronze est conditionné par une activité d’au moins six mois dans le pays. L’accès au grade de Croissant d’Argent est conditionné par une activité d’au moins un an dans le pays et l’obtention du grade de Croissant de Bronze. L’accès au grade de Croissant d’Or est conditionné par une activité d’au moins deux ans dans le pays et l’obtention du grade de Croissant d’Argent.
Article 4. Exclusion de l’Ordre et retrait de la Médaille.
Est exclue celle qui par ses actes ou ses propos a porté atteinte aux valeurs de l’Ordre. L’exclusion est décidée par une loi du Grand Conseil. Elle peut être provisoire ou définitive en fonction de la gravité de l’atteinte.
Se voit retirer la Médaille celui ou celle qui, par ses actes ou ses propos, a porté atteinte aux valeurs portées par celle-ci. Le retrait est décidé par une loi du Grand Conseil. Il peut être provisoire ou définitif en fonction de la gravité de l’atteinte.
Article 5. Prime
La réception dans l’Ordre donne lieu au versement à sa récipiendaire d’une prime de 3000 N lors de l’entrée et à chaque changement de grade.
L’octroi de la Médaille donne lieu au versement à son récipiendaire d’une prime de 1000 N.
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Novice
Nous saluons cette proposition en rappelant que, durant la 1ère législature, nous avions proposé également la création d’une médaille contre laquelle le PSC s’était vertement, si j’ose dire, élevé. Gageons que le Parti avec lequel vous formez une coalition sera cohérent avec ce qu’il nous avait indiqué en décembre dernier. Pour mémoire, je cite l’honorable conseillère aux affaires intérieures Lödùkeis : « Nous n’avons pas besoin de transformer les abaleconiens méritants en sapin de Noël. »
Voici notre proposition initiale, des fois que AC soit en panne d’inspiration.
Le Grand Conseil
Vu la Constitution ;
Décide
Article 1. La Médaille du Mérite de la République d’Abalecon est accordée par le Grand Conseil à toute citoyenne abaleconienne qui, par ses paroles ou ses actes, a contribué de manière exceptionnelle au rayonnement de la République d’Abalecon dans les domaines économique, scientifique, culturel, militaire ou politique.
Article 2. Le Grand Conseil peut décider de retirer la Médaille du Mérite à la récipiendaire qui a commis des actes contraires au mérite.
Article 4. Le fait de porter la Médaille du Mérite sans en avoir reçu le droit est un délit passible d’un bannissement de six mois.
Article 5. L’administration matriarcale est chargée de l’application de la présente loi et de l’instruction de l’attribution de la Médaille.
Pour le reste, nous soutiendrons cette initiative si la Médaille du Croissant est retirée. Nous avons suffisamment de forces vives à Abalecon pour les récompenser. Pour ce qui est des étrangers, qu’ils se rapprochent de leurs autorités respectives pour avoir, eux aussi, leur guirlande sur le sapin !
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Novice
Merci à nos collègues du BNS pour leur contre-proposition. Nous pouvons retenir une distinction à opérer entre l’Ordre du Croissant qui viserait à récompenser l’investissement des citoyennes abaleconiennes dans l’activité et le rayonnement de notre pays, comme nous l’avons proposé, et une Médaille du Mérite de la République d’Abalecon qui récompenserait les actions en faveur de la démocratie, de la paix et de la protection de l’environnement et dont les récipiendaires ne seraient pas limités aux seules citoyennes. Qu’en pensez-vous ?
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Novice
Voici notre proposition définitive :
Proposition de loi établissant l’Ordre du Croissant et la Médaille du Mérite de la République d’Abalecon
Article 1. Objet
La présente loi rétablit l’Ordre du Croissant (en abaleconien Ordìn dal Creszìnt), distinction remise par le Grand Conseil à la citoyenne abaleconienne qui, par son activité, a contribué de manière exceptionnelle au rayonnement de la République d’Abalecon dans les domaines économique, scientifique, culturel, militaire ou politique.
La présente loi établit également la Médaille du Mérite de la République d’Abalecon (en abaleconien Medaìe al merìt de Repùbliche de Abàlecon) qui récompense celui ou celle qui a contribué au rayonnement de la République d’Abalecon ou des valeurs de démocratie, de paix et de protection de l’environnement qu’elle défend.
Article 2. Grades de l’Ordre
L’Ordre du Croissant est constitué de trois grades : Croissant de Bronze (Creszìnt di Broncs), Croissant d’Argent (Creszìnt di Arìnt) et Croissant d’Or (Creszìnt di Aur). La médaille du Croissant n’est pas divisée en grades.
Article 3. Réception dans l’Ordre et octroi de la Médaille
Le Grand Conseil décide par une loi de l’entrée dans l’Ordre et de l’attribution de la Médaille du Mérite de la République d’Abalecon. Il ne peut y avoir qu’une seule promotion par législature.
L’accès au grade de Croissant de Bronze est conditionnée par une activité d’au moins six mois dans le pays. L’accès au grade de Croissant d’Argent est conditionné par une activité d’au moins un an dans le pays et l’obtention du grade de Croissant de Bronze. L’accès au grade de Croissant d’Or est conditionné par une activité d’au moins deux ans dans le pays et l’obtention du grade de Croissant d’Argent.
Article 4. Exclusion de l’Ordre et retrait de la Médaille.
Est exclue celle qui par ses actes ou ses propos a porté atteinte aux valeurs de l’Ordre. L’exclusion est décidée par une loi du Grand Conseil. Elle peut être provisoire ou définitive en fonction de la gravité de l’atteinte.
Se voit retirer la Médaille du Mérite de la République d’Abalecon celui ou celle qui, par ses actes ou ses propos, a porté atteinte aux valeurs portées par celle-ci. Le retrait est décidé par une loi du Grand Conseil. Il peut être provisoire ou définitif en fonction de la gravité de l’atteinte.
Article 5. Prime
La réception dans l’Ordre donne lieu au versement à sa récipiendaire d’une prime de 3000 N lors de l’entrée et à chaque changement de grade.
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