Traités
-
Traité d’association ZELEN
Le traité ZELEN est accepté par l’Assemblée des citoyennes le 28 février 2021 avec 64.34% de suffrages. Article 1 La Zone Économique de Libre Échange Nordique (ZELEN) est une Association permettant de sécuriser, stabiliser et créer un espace nordique commun de libertés entre ses pays membres. Article 1.1 : Le siège international de l’Association pour les…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Zollernberg – Albanuova
Préambule Le présent Traité est contracté entre le Grand-Duché de Zollernberg et la République d’Albanuova, ci-après les Parties, dans l’objectif d’établir des relations cordiales et pacifiques entre elles. Article 1. Reconnaissance mutuelle Les Parties reconnaissent mutuellement leur existence et s’engagent à respecter l’intégrité de leur territoire respectif, à reconnaitre la légitimité de leurs institutions respectives…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Liberistant – Albanuova
Préambule Le présent Traité est contracté entre la République d’Albanuova et la République shiniste du Liberistant et de Karévie, ci-après les Parties, dans l’objectif d’établir des relations cordiales et pacifiques entre elles. Article 1. Reconnaissance mutuelle Les Parties reconnaissent mutuellement leur existence, leur territoire et leurs institutions. Elle s’engagent à respecter l’intégrité de leurs territoires…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Freineubourg – Albanuova
Le Traité de reconnaissance mutuelle Freineubourg – Albanuova est un traité visant à l’établissement de relations diplomatiques entre le Semi-Condominium du Freineubourg et la République d’Albanuova . Il a été signé le 12 décembre 2020. Il a été soumis à la session de décembre 2020 de l’Assemblée des citoyennes. Il a été adopté avec 60,36%…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Eiraen – Albanuova
Ce traité permet l’établissement de relations diplomatiques entre la République d’Albanuova et le Royaume insulaire d’Eiraen. Il est adopté lors de la 7ème session de l’Adùnansze en mars 2022. Article 1. Reconnaissance mutuelle La République matriarcale d’Albanuova reconnaît le territoire et la souveraineté du Royaume insulaire d’Eiraen. Le Royaume insulaire d’Eiraen reconnaît le territoire et…
-
Traité de reconnaissance mutuelle CSH – Albanuova
Préambule Le présent traité est contracté entre la République d’Albanuova et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia dans le but d’établir des relations amicales et pacifiques entre les deux Nations. Titre 1 : De la reconnaissance de nos Nations et leurs représentations respectives Article 1. – La Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaît les frontières et la souveraineté de la…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Boldanie – Albanuova
Le Traité de reconnaissance mutuelle Boldanie – Albanuova reconnait l’existence de relations diplomatiques entre la république matriarcale et la Boldanie. Il a été adopté par l’Adùnansze lors de sa 9ème session le 10 septembre 2022. Texte Article 1er La République d’Albanuova reconnaît l’existence de la République de Boldanie comme nation souveraine, reconnaît son gouvernement légalement…
-
Traité de reconnaissance mutuelle Biéloslavie – Albanuova
Article 1. Reconnaissance mutuelle Les Parties reconnaissent mutuellement leur existence, leur territoire et leurs institutions. Elle s’engagent à respecter l’intégrité de leurs territoires et à bannir toute ingérence au détriment de l’autre partie. Article 2. Établissement d’ambassades Chacune des Parties établit une ambassade près les autorités de la partie cocontractante. L’ambassade assure la transmission des…
-
Accords bilatéraux entre la CSH et Albanuova
Les accords bilatéraux entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et Albanuova sont signés à l’occasion de la visite d’Etat de la Zontè matriàrcjâl dans ce pays qui s’est déroulée du 10 au 18 février 2021. Ils ont pour vocation de mettre en place des coopérations dans les domaines culturels, éducatifs et audiovisuels en permettant par facilitant…